Correspondant aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi numéro 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site : boutique-renard.com Ces informations ci-dessous :
1. Données légales :
Titulaire : Oriane GONZALEZ
Adresse postale du titulaire : 12, Rue Principale 10400 – La Garde
Le Fondateur du site internet : Lindsay MALET
Le Responsable de la publication : Elie RAFFIN
De quelle façon contacter le Chef de publication : contact@boutique-renard.com
Le Webmaster est : Bertille PINEAU
Ou entrer en contact avec le Concepteur : contact@boutique-renard.com
Le site est hebergé par : OVH
SAS composé d’un capital de 10 174 560 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Lille Métropole 424 761 419 00045
Code d’Activité principale exercée (APE) 2620Z
N*TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Les Mentions Légales ont été réalisées via ce générateur
2. Introduction :
Tout internaute se connectant et utilisant le site : boutique-renard.com est considéré comme usageé du site.
Le site boutique-renard.com réuni différents services, dans l’état, mis à la disposition des usageé. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Webmaster du site boutique-renard.com. Le site boutique-renard.com est mis à jour de façon régulière par Bertille PINEAU.
Elie RAFFIN s’efforce d’indiqué sur le site boutique-renard.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait attester l’exactitude, la complétude et les informations diffusées sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou non. En dépendance, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site boutique-renard.com est généralement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, sauf en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, boutique-renard.com se devouera à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site web et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant subordonné qu’à une redevance de moyen, boutique-renard.com ne pourrait être tenu comme responsable des dommages, quelle qu’en soit sa nature.
4. Propriété intellectuelle :
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5. Liens hypertextes & cookies :
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6. Protection des biens & personnes – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site boutique-renard.com, Elie RAFFIN ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour le besoin de divers services mis à disposition par le site boutique-renard.com. L’usager donne les informations en pleine connaissance de cause, particulièrement quand il effectue de lui-même à la saisie. Il est donc résumé à l’utilisateur du site interne boutique-renard.com la contrainte ou non de divulguer ces données.
En conformité avec les dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, les fichiers et aux différentes libertés, n’importe quel utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles qui le concerne. Pour l’exercer, adressez votre requête à boutique-renard.com par email : contact@boutique-renard.com ou par écrit signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en mentionnant l’adresse à laquelle une réponse devra être envoyée.
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Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données).
